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pour « la cantine de minuit ».
Arrest de la cour de parlement , prononcé par messire Mathieu Molé, premier président, de parlement, au profit de M. le duc de Mantoue contre la reine de Pologne & madame la princesse
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Faculté droit de Paris. Thèse de doctorat. Droit romain. Postliminium et fiction de la loi Cornelia, Droit français. De la Preuve du mariage et de la filiation en l'absence de titre
Henri Lhomme
Hachette BNF
23,90 €
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
37,90 €
Code pénal, Mis à jour à la date du 25 mai 1921
Impr.-éditeurs Charles-Lavauzelle et Cie , Libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
13,90 €
Justice militaire. Dispositions diverses. Volume arrêté à la date du 15 juin 1925, Volume arrêté à la date du 1er février 1926
impr.-éditeurs Charles Lavauzelle et Cie , libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
18,00 €
Le droit de la CEE., 6, Union économique et monétaire, cohésion économique et sociale, politique industrielle et technologie européenne, Le droit de la CEE, commentaire Mégret
Jean-Victor Louis, Jean-Claude Séché, Marie Wolfcarius et al.
Editions de l'Université de Bruxelles
54,54 €
Le droit de la CEE., 11, Les finances de l'Union européenne, Le droit de la CE et de l'Union européenne, commentaire, J. Mégret
Jacques Mégret
Editions de l'Université de Bruxelles
81,80 €
Le droit de la vie scolaire. 10e éd. - Écoles - Collèges - Lycées
Yann Buttner, André Maurin
Dalloz
30,00 €