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pour « la conjuration des imbéciles ».
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police
Charles Jules Armand Bioche
Hachette BNF
24,50 €
128, T.128 Le recouvrement de l'imposition, Actes des journées des 7 et 8 avril 2022
AYRAULT LUDOVIC
IRJS
29,00 €
Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées
Maurice Méjan
Hachette BNF
34,50 €
Le guide des sûretés mobilières et autres opérations connexes - Inscriptions au greffe du tribunal de Commerce
Pascal Etain, Vincent Doucède, Dominique Da
Dalloz
56,00 €
Code général des collectivités territoriales 2024, annoté et commenté. 27e éd.
Alain Pariente, Guillaume Pailler, Olivier Didriche, LAETITIA JANICOT, Frédéric Allaire, Vincent Crosnier de Briant
Dalloz
89,00 €
L'accès du fisc aux locaux professionnels ou aux habitations privées, Une analyse de la jurisprudence des juridictions supérieures
François Stévenart Meeûs
Anthemis
20,00 €
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police
Charles Jules Armand Bioche
Hachette BNF
41,00 €
Memorial des justices de paix et des tribunaux de simple police
Jean-Louis Le Hir
Hachette BNF
41,00 €