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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Qui potiores in pignore vel hypotheca habean, tur, et de iis qui in priorum creditorum locum, sur, cedunt, jus romanum Des hypothèques, droit français : thèse pour la licence
Cambon
Hachette BNF
10,90 €
Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres, et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Historique exact de tout ce qui a eu lieu à Luçon, le 26 avril 1848, aux séances épiscopales, où j'ai été cité et condamné à la déposition comme voleur, simoniaque, sacrilège, homicide
Abbé Piveteau
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Donations entre vifs et des testaments. Droit administratif, Compétence judiciaire en ce qui concerne le bornage, les débats sur le fond de la propriété
Auguste Doat
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables
France
Hachette BNF
9,50 €
De usurpatione et intermissione praescriptionis, jus romanum Des causes qui interrompent, ou qui suspendent la prescription, droit civil français Des délits commis en pays étrangers
Burguburu
Hachette BNF
11,00 €
L'adoption en 2023, ce qu'il faut savoir, 12 fiches pour décrypter l'ordonnance du 5 octobre 2022 entrée en vigueur le 1er janvier 2023 - Intègre 2 tables de concordance
Corinne Renault-Brahinsky
Gualino
9,80 €
Crime et insécurité, Un demi-siècle de bouleversements - Mélanges pour et avec Philippe Robert
René Lévy, Laurent Mucchielli, Renée Zauberman
L'Harmattan
34,50 €