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pour « Stephanie des horts ».
Des récentes critiques du système de Lombroso, discours, Ouverture de la Conférence des avocats stagiaires, 2 décembre 1895
Paul Bougault
Hachette BNF
9,50 €
Des fous et des prodigues en droit romain. De l'interdiction légale et de l'interdiction judiciaire, en droit français
COCHARD-F
Hachette BNF
21,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
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Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels, portant confirmation et augmentation d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
De la forme des actes au point de vue de l'intérêt des tiers, ou de la société
Roger Allard
Hachette BNF
36,40 €
Les Empoisonneuses de Marseille. 7 accusés. 3 victimes. Procès complet, contenant l'acte, d'accusation, l'interrogatoire des accusés, l'audition des témoins...
impr. T. Samat
Hachette BNF
11,00 €
REVUE FRANÇAISE DE FINANCES PUBLIQUES N 106 - 2009, LA RÉFORME DES PROCÉDURES DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES ET LA CONVENTION EUROPÉEN
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
39,00 €
Thèse de doctorat. Des fidéi-commis en droit romain, Des substitutions en droit français. Faculté de droit de Paris
Gabriel Delinon
Hachette BNF
20,50 €