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pour « Les Max et Lili ».
Rapport et délibération sur les améliorations dont est aujourd'hui susceptible la législation, de la pêche du hareng
XXX
Hachette BNF
11,90 €
Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations, sur les articles, et l'ordonnance d'exécution
Brousse
Hachette BNF
28,00 €
Des Vices de la législation spéciale proposée par le gouvernement, pour les journaux et brochures semi-périodiques
THIESSE-L
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Des Effets de la clause d'imputation adjointe à la constitution de dot, par les père et mère des futurs époux
SOURDOIS-J
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Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués
CLEMENT-H
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
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Lettres de légitimation accordées par les rois Henry IV et Louis XIV, en faveur de leurs enfants naturels
Henri IV, Louis XIV
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Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes
Châtelet de Paris
Hachette BNF
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