Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires, La loi « Sapin 2 » du 9 décembre 2017
Michel Storck, Thibault De Ravel D'Esclapon, Stéphane Rousseau
Presses Universitaires de Strasbourg
23,00 €
Principes de la procédure civile et prud'homale, Manuel à l'usage des concours de greffiers, de la pratique des conseillers prud'hommes et des défenseurs syndicaux
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
17,00 €
DROIT DES MARCHES PUBLICS TOME 1 - PHASE DE PASSATION, RECENSEMENT ET COMMENTAIRE DES ARRETS DE CASSATION ET DES COURS D APPEL FRANCOPH
HOREMANS P.
Anthemis
123,00 €
Examen des deux projets de loi relatifs aux colonies : et notamment des art. 20 et 21, , adressé à la chambre des députés
Louis Fabien
Hachette BNF
9,50 €
Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la Meurthe et des Vosges, par l'ordonnance du 10 juillet 1835
François-J-B Noël
Hachette BNF
9,50 €
Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 1, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.
Ernest Lamé Fleury
Hachette BNF
46,50 €
Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Examen des divers projets d'organisation foncière impôt sur le revenu des propriétés, et des créances hypothécaires, réforme hypothécaire et réfection du cadastre
CHEVRESSON-H
Hachette BNF
9,50 €