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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Loi relative au contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, arrêté ministériel du, 1er juillet 1901, règlement d'administration publique du 16 aout 1901. Circulaire, 24 septembre 1901
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Discours sur la misère du peuple, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 22 février,, dans l'affaire de la Société des amis du peuple
Desjardins
Hachette BNF
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Instruction du 7 mai 1857, sur les marchés des travaux du service du génie et annexes, devis général et instruction sur les Cautionnements
Jean-Baptiste Philibert Vaillant, Ministère de la guerre
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Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais
Louis XIII
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Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
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11,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 28 janvier 1911
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à loyer et du privilège du bailleur en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, jeudi 2 juillet 1868
Pierre-Christian-Gaston Chatinières
Hachette BNF
20,00 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
COLLECTIF
Hachette BNF
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