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pour « Stephanie des horts ».
Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales, Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît
Claude Mey
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
31,50 €
Manuel pratique des hypothèques et des ventes forcées d'immeubles, ou Recueil complet, des nouvelles lois sur le régime hypothécaire et sur les expropriations forcées
Falcimagne-Vaillant
Hachette BNF
17,50 €
Traité sur les clauses des baux à ferme et à moitié contenant l'application des lois en cette partie, la forme des actes notariés et sous seing privé
F.-H. Bênard-Devauze
Hachette BNF
11,90 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats et des obligations conventionnelles, Code de procédure civile. De l'Appel. Code de commerce. Des Actes de commerce
Charles-Joseph Dufaure de la Prade
Hachette BNF
9,50 €
De l'exemption d'impôt des agents diplomatiques, à propos du refus des ambassadeurs à Paris de payer la taxe des ordures ménagères
Joseph Barthélemy
Hachette BNF
9,50 €
Des pouvoirs des agents diplomatiques et consulaires en matière d'actes de naissance et de mariage, commentaire des lois du 29 novembre 1901 et 21 juin 1903
Jean-Marie-Georges Odilon-Barrot
Hachette BNF
9,50 €
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes avec des annotations
France
Hachette BNF
20,00 €