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pour « le guin langage nuit ».
Traité de contentieux de la commande publique
Olivier Guézou
Le Moniteur
89,00 €
Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°61 octobre 2024
Pascal Planchet, PAULINE MARCANTONI, Jean-Charles Rotoulliè, Cyril Laroche, Jean-François Inserguet, Nicolas Chauvin, Norbert Foulquier
Le Moniteur
30,00 €
Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur le partage et les rapports,, la détention provisoire et le Concordat soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit
H Beneyton
Hachette BNF
9,50 €
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,40 €
COURS DE DROIT SPECIAL DES SOCIETES 2016-2017 - 2EME EDITION - INTEGRE A LA FOIS TOUT LE DROIT INT, INTÈGRE À LA FOIS TOUT LE DROIT INTERNE AINSI QUE LE DROIT INTERNATIONAL ET LES
Kevin Luciano, Dominique Vidal
Gualino
28,50 €
Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé, sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Proposition au sujet de la création d'un asile d'aliénés pour le département de la Moselle, adressée à M. le Préfet, à M. le Président et à MM. les membres du Conseil général
Jean-François Warin
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893
CENTNER-E
Hachette BNF
21,50 €