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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
XXX
Hachette BNF
11,00 €
De l'Administration du tuteur de l'impubère, en droit romain. Des Fonctions du tuteur et du, gardien, en droit français. Thèse pour le doctorat
Trouard-Riolle
Hachette BNF
20,50 €
Législation des accidents du travail, extension de la loi du 9 avril 1898 à tous les salariés, du commerce et de l'industrie et aux maladies professionnelles, rapport
VINDRY-P
Hachette BNF
9,50 €
Arrests du Conseil d'Estat du roy du 26 juillet 1649, portant reglement pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Loi relative au contrat d'association. Texte de la loi du 1er juillet 1901, Arrêté ministériel du 1er juillet 1901, règlement d'administration publique du 16 août 1901
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Traité des cheptels, selon les regles, tant du for de la conscience, que du for extérieur, Par l'auteur du Traité des obligations
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
16,50 €