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pour « Stephanie des horts ».
Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises. Tome 1, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs
Jean-Louis Le Hir
Hachette BNF
29,00 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 5, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
52,00 €
Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre, des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris
Raymond Monier
Hachette BNF
21,50 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T04, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
27,00 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €