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pour « le journal d'aurélie laflame ».
De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée, au profit de bénéficiaires indéterminés : thèse pour le doctorat
Ferrié
Hachette BNF
20,00 €
Discussion des principaux objets de la législation criminelle présentée au Conseil, le 30 juillet 1787, dans le rapport de l'affaire des nommés Simarre, Lardoise & Bradier
Jean Blondel
Hachette BNF
11,90 €
Thèse pour le doctorat. Recherches sur le duel judiciaire et la doctrine ecclésiastique, étude de droit canonique. Université de Toulouse. Faculté de droit
A Saplayrolles
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire universel et raisonné des actes sous seing privé, ou Le droit civil mis à la portée de tout le monde
Charles Cahier
Hachette BNF
37,00 €
Édict et ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé, dans le temps prefix le debet du compte, en l'interest du denier douze
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Vedel de Montel, major du régiment Dauphin, infanterie
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,50 €
Loi sur le Copyright des États-Unis d'Amérique, entrée en vigueur le 1er juillet 1909, remplaçant les statuts révisés des États-Unis, titre 60, chapitre 3, 1873
États-Unis
Hachette BNF
9,50 €