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pour « cherche et trouve géant ».
Recueil d'ordonnances des 8-12 et 14-15 août 1636, pour la levée et payement des gens de guerre, recepte de deniers, réparations, vivres et autre police
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second, et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation
France
Hachette BNF
11,00 €
Traité théorique et pratique des baux commerciaux et industriels, propriété commerciale, Supplément au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er octobre 1928
Robert-Martin, René Maus
Hachette BNF
20,50 €
Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les États, tant deçà, que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles
Sardaigne
Hachette BNF
38,00 €
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition, avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce
P. Jannaut
Hachette BNF
16,50 €
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs, ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3, et du Traité de la police
France
Hachette BNF
32,50 €