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pour « Stephanie des horts ».
Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907
COLLECTIF
Hachette BNF
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Thèse de doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium, De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris
Charles Salomon
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Le guide des maires, adjoints de maires, secrétaires des communes, conseils municipaux, contenant les lois, décrets, articles des différens Codes. 8e édition
Léopold
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Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités, et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...
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Thèse. De la Responsabilité des communes et de celle des fonctionnaires municipaux en droit français, De la Personnalité des municipes en droit romain. Faculté de droit de Paris
Jean Roguin
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Manuel du pauvre d'esprit, ou Droit commun appliqué au gouvernement des peuples, selon l'interprétation naturelle des évangiles, par un homme pillé, pour n'être pas l'ami des rois
Génie Vidal
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Code annoté des chemins de fer en exploitation ou Recueil méthodique et chronologique des lois, concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer
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Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale des chemins de fer russes, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
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