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pour « plenel pour les musulmans ».
Instructions pour le classement de la collection officielle des lois, décrets, ordonnances rendus, 420-1er janvier 1868
Drevelle
Hachette BNF
11,00 €
Du Régime des bois communaux selon le nouveau Code forestier, pour servir de supplément au Traité des biens communaux
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Hachette BNF
12,90 €
Factum en forme de requête pour damoiselle Angélique Domaigné et le sieur baron de Divette, son beau-père accusés d'empoisonnement
Fournot
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour L'Ami de la Charte, journal du Puy-de-Dôme, Tribunal de police correctionnelle de Clermont-Ferrand
Joseph Vaissière
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire pour Michel-Jean-Hugues Péan accusé contre M. le procureur général du roi en la commission
imp. de G. Desprez
Hachette BNF
24,00 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 7 mai 1856
Archambault-Guyot
Hachette BNF
19,50 €
Règlement général des commissaires du Roy députez, pour la réformation des eaux et forêts de la province de Dauphiné
France
Hachette BNF
28,50 €