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pour « Stephanie des horts ».
le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur, le sort des exemplaires en droit d'auteur
Frédéric Pollaud-Dulian
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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droit et gastronomie. aspect juridique de l'alimentation et des produits gourman, aspect juridique de l'alimentation et des produits gourmands
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L'OMC et le contrôle des subventions gouvernementales en matière de pêche, vers une nécessaire protection des ressources biologiques
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Jacob-Nicolas Moreau, le dernier des légistes - Tome 262, une défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières
Blandine Hervouët
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Ministère des travaux publics. le réseau à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest (Éd.1883)
COLLECTIF
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Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence
Alexandre Michaux
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Procès des vingt-deux accusés du cloître Saint Méry, évènemens des 5 et 6 juin 1832 :, suivi de pièces justificatives
Armand Marrast
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Des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé et les sociétés en commandite par actions
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