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pour « la cantine de minuit ».
De l'autorité de la chose jugée en matière civile : dissertation pour le doctorat présentée à la, Faculté de droit de Toulouse
Lucien Laurens
Hachette BNF
13,90 €
De la promulgation et de la publication des lois civiles, droit civil français De variis juris, civilis antejustinianei speciebus, jus romanum Des principes de l'organisation administrative
Thouvenin
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Jusromanum : de formatione, promulgatione, publicatione et abrogatione legum . Droit civil, français : de la promulgation, de la publication et de l'abrogation des lois Civiles
Crochet
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Procès du lieutenant-général Lefebvre-Desnouettes, commandant de la légion d'honneur, grand'croix de l'ordre de la Réunion, chevalier de Saint-Louis, contumax
COLLECTIF
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Procès-verbal de l'inauguration du Nouveau Temple de la Loge de St-Jean, sous le titre distinctif de la Parfaite Harmonie
LOGE PARFAITE HARMON
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Thèse de doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, 1er juin 1900
Gabriel Commaille
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Thèse. Du Jugement d'expropriation et de la fixation de l'indemnité, d'après la loi du 3 mai 1841. Faculté de droit de Paris
Adrien Mignot
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Thèse de doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain, Hypothèque légale de la femme dans ses effets contre les tiers acquéreurs en droit français
Joseph-Marie Vignancour
Hachette BNF
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