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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Rapport sur la loi du 6 février 1893 relative au régime de la séparation de corps, présenté à la conférence, dans sa séance du 4 avril 1893
Thiénot
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances et décisions ministerielles sur l'Etat-civil, applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées. 3e édition
Alexis Garrel
Hachette BNF
19,50 €
Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854 abolitive de la mort civile, groupées sous chaque article de cette loi
Alfred Bertauld
Hachette BNF
16,00 €
Simples réflexions au sujet de la loi sur les sociétés de secours mutuels, votée le 12 novembre 1883 par la Chambre des députés
VALLEE-C
Hachette BNF
9,50 €
Le tarif en matière civile, appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. 7e édition, Application de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des frais
Octave Raviart
Hachette BNF
16,50 €
Dictionnaire des privilèges et hypothèques ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine, contenant un commentaire de la loi sur la transcription
Louis-Eugène Hervieu
Hachette BNF
49,50 €
Premier Examen sur le code civil, contenant le premier livre du code, présenté par demandes, et réponses avec des définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs
CARRE-N-E
Hachette BNF
20,00 €
Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Étude sur les congrégations, religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris
SURUGUE-G
Hachette BNF
20,00 €