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pour « Stephanie des horts ».
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M., employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général, par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
France
Hachette BNF
27,00 €
Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès, années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 août 1881, prescription des actions en taxe, en paiement et restitution des frais et honoraires des notaires
Henri Clément
Hachette BNF
13,90 €
Principes de droit de la fonction publique, 1, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires du statut général, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et autres métiers de la fonction ...
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
18,00 €
Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la, séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906
Reutenauer
Hachette BNF
16,00 €