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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Rapport sur la législation internationale de la propriété industrielle, au point de vue de la Conférence internationale qui aura lieu à Madrid le 1er avril 1890
Louis Donzel
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français, et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris, le 29 mai 1900
BLOQUEL-H
Hachette BNF
20,00 €
Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser, ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution
TABARAUD-M-M
Hachette BNF
32,50 €
Impôt sur les offices, ou leur réforme appliquée au notariat, procurant immédiatement à l'État un revenu annuel de plus de cent cinquante millions
Henri Oudin
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire sur les droits de M. Aristide Ferrère à exploiter la mine de zinc de Lauquelle, située dans la commune d'Aulus, département de l'Ariège
FERRERE-A
Hachette BNF
11,00 €
Des sociétés commerciales, législation française comparée aux législations des nations de l'Europe, Commentaires sur la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions
FOUREIX-M
Hachette BNF
26,50 €
Réponse aux partisans de l'abolition de la peine de mort : suivie de réflexions, sur l'abus anti-social que l'on fait des circonstances atténuantes en matière criminelle
Jean Hubert
Hachette BNF
17,00 €