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pour « plenel pour les musulmans ».
Instruction du 11 juin 1774 que le Roi a fait expédier, pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes d'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
19,50 €
Thèse pour le doctorat : Rétentions exercées par le mari sur la dot à raison de ses impenses
Hermand
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Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique
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Second mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, contre M. le procureur général, accusateur
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Du casier judiciaire et de la loi du 5 aout 1899 : thèse pour le doctorat sciences juridiques
J. Collardot
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Guide pratique pour une gestion dynamique de la commune rurale, Faire face aux exigences de l'administration communale
Jacques Depieds
Puits fleuri
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20 ans après l'affaire Tabitha, De nouvelles plumes pour analyser la détention d'enfants migrants à la lumière des droits humains
Alice Sinon, Sylvie Saroléa
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VERS UN NOUVEAU CADRE CONCEPTUEL POUR LA COMPTABILITÉ INTERNATIONALE ?, TABLES RONDES PARIS 23 OCTOBRE 2014 ET BRUXELLES 29 OCTOBRE 2015
PASQUALINI F. OLIVIER H.
Société de législation comparée
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