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pour « Les Max et Lili ».
Du mode de délivrance des brevets d'invention en France et dans les principaux états étrangers, thèse pour le doctorat
Troussel
Hachette BNF
19,50 €
Code de l'enregistrement et du timbre, Réunion de toutes les lois, décrets, ordonnances, sur la matière par J.-M. Dufour,
Julien-Michel Dufour de Saint-Pathus
Hachette BNF
30,00 €
Le Juge de paix et la police judiciaire, formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle
A Jouanneau
Hachette BNF
39,40 €
Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arrêts préfectoraux concernant, les voies publiques. Supplément, Années 1270-1884, 1885-1888
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Rochefort devant les tribunaux. Affaire civile, affaires correctionnelles, Plaidoiries, jugement et arrêt. Affaires de La Lanterne. 29 juillet-30 aout
0.0
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Sur le projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil
XXX
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Justices de paix et des tribunaux civils de 1re instance d'après les lois de 1838. 2eme édition
BENECH-R
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19,50 €
De l'Usufruit légal des père et mère sur les biens de leurs enfants mineurs, en droit français
Des Termes
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