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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Réglementation des lois et coutumes de la guerre maritime dans les rapports entre belligérants, Manuel des lois de la guerre maritime, rapport sur un projet de manuel
Paul Fauchille
Hachette BNF
19,50 €
Thèse de doctorat. Sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français et le Code civil, Faculté de droit de Paris, 29 mai 1900
Henri Bloquel
Hachette BNF
20,00 €
Délibérations des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures, Actes de l'enquête commerciale et autres documents relatifs au projet de loi sur les douanes
A. Cochaud
Hachette BNF
32,50 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12, sur les cérémonies publiques, préséances, honneurs civils, militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,00 €
Sur l'institution du jury. Mémoire 2, Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
16,00 €
Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice, et creation en heredité de plusieurs offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €