Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Aide-mémoire, à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix. 3e édition
Louis Million, Charles Million
Hachette BNF
12,90 €
Réponse au mémoire sur les conflits élevés par la cour des aides contre la chambre des comptes
COLLECTIF
Hachette BNF
34,50 €
Des offices, l'abolition de leur vénalité et de leur rachat, de la suppression des frais de justice
Raoul La Grasserie
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, portant création de douze conseillers généraux des finances des camps, et armées de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Des restrictions mises par le droit romain et le code Napoléon en faveur des héritiers du sang
VARIN-A-J-A
Hachette BNF
22,00 €
Traité complet des actes de l'état civil et des questions d'état qui s'y rattachent, selon la législation actuelle. 4e édition
Sauvant
Hachette BNF
36,00 €
Proposition de loi portant modification à la législation des protêts, Observations présentées par la chambre des huissiers de la Seine
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instructions pratiques à l'usage des inventeurs, Commentaire des lois qui régissent actuellement les brevets d'invention dans les pays industriels
Eugène Armengaud
Hachette BNF
11,50 €