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pour « Les Max et Lili ».
Thèse de doctorat. Théorie de l'occupation d'après les lois romaines, et du droit de chasse en droit français
Ferdinand Degroote
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires, et ceux de charité au compte de sa majesté
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
17,00 €
Traité des droits civils ou notions analytiques sur leur nature et définition, sur leur distinction d'avec les droits politiques
Jean Guichard
Hachette BNF
31,50 €
Du cautionnement, dissertation sur les principes généraux de la matière, en droit français et en droit romain
Antoine-Marie Demante
Hachette BNF
9,50 €
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Tome 2, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
François Lange
Hachette BNF
45,50 €
Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Regards croisés sur les constitutions tunisienne et française à l'occasion de leur quarentenaire, Colloque de Tunis 2-4 décembre 1999
Rafaâ Ben Achour, Jean Gicquel
ED SORBONNE
18,00 €
Traité des propres réels, réputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois. 3e édition
Philippe de Renusson
Hachette BNF
37,90 €