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pour « le guin langage nuit ».
De l'extension des principes de la convention de Genève aux guerres maritimes thèse pour le, doctorat soutenue le 22 avril 1899, Faculté de droit de l'Université de Paris
Cauwès
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit : présentée et soutenue publiquement à la, Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 11 juin 1835,
D Gerbaut
Hachette BNF
11,00 €
Le droit de prêt dans le monde. Public lending right in the world, Droit d'auteur et politiques culturelles. Copyright and cultural policies
Collectif
Dalloz
55,00 €
Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730, concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Mandatum pecuniae credendae en droit romain, Les Impôts sur le luxe en droit français. Faculté de droit de Paris
COURTRAY-L
Hachette BNF
24,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude des dangers de l'hypothèque légale de la femme mariée, et des remèdes qui pourraient y être apportés. Le 9 novembre 1900
COURJEAN-G
Hachette BNF
16,50 €
Le droit pénal français progressif et comparé. Le code pénal de 1810, accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs
Jean Servais Guillaume Nypels
Hachette BNF
42,50 €
La science royale. Au roy Louys le juste. A la reyne mère du roy. De consideratione, ad D. cardinalem de Sourdis. A Monseigneur le cardinal de la Rochefoucaut
Franc ois Marchant
Hachette BNF
22,50 €