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pour « Stephanie des horts ».
Les titres représentatifs. Volume 158 - 1re ed., Essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privé
Vincent Malassigné
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Quibus variis modis contrahitur obligatio. Droit français : Des conditions essentielles à la, validité des conventions : thèse pour la licence
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L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires. ..., Nouvelle Bibliothèque de Thèses
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Des Effets de la clause d'imputation adjointe à la constitution de dot, par les père et mère des futurs époux
SOURDOIS-J
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De la juridiction des consuls de France à l'étranger, et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires
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Aide-mémoire, à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix. 3e édition
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Réponse au mémoire sur les conflits élevés par la cour des aides contre la chambre des comptes
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Des offices, l'abolition de leur vénalité et de leur rachat, de la suppression des frais de justice
Raoul La Grasserie
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