Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes, d'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
21,50 €
Documents relatif à l'histoire des procès de sorcellerie dans le Haut-Rhin, 1550-1600
Louis Schneegans
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques, avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
24,00 €
Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin
Bailliage
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix, renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744
Séguiran
Hachette BNF
9,50 €
Observations au Tribunal de Tours
Jean-André Gairal, Barthe
Hachette BNF
9,50 €
Dictionnaire des arbitrages simples. Tome 2
François Corbaux
Hachette BNF
39,40 €
Thèse de doctorat. Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir
François Tisseire
Hachette BNF
23,00 €