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pour « Stephanie des horts ».
Actes des États-généraux des Pays-Bas, 1576-1585, Notice chronologique et analytique. 6 septembre 1576-14 aout 1578
PROVINCES-UNIES
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Examen de la Charte dans ses articles réservés, et dans quelques autres exigeant des développemens et des modifications
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Des Peines de la récidive et de la relégation des récidivistes, loi du 27 mai 1885 et décrets réglementaires
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De la Responsabilité légale et conventionnelle des transporteurs maritimes, au point de vue du transport des marchandises
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