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pour « andré comte-sponville ».
traite de la propriete litteraire et artistique
Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas, Carine Bernault
LEXISNEXIS
128,99 €
a famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Nouvelles pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Faculté de droit de Paris, le 1er aout 1885
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny, et encore contre Pierre Chemin, ci-devant comédien, intimé
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du second plaidoyer en réplique à la réponse non imprimée, ni signifiée du Sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feû comte de Lally
Du Val d'Eprémesnil
Hachette BNF
9,50 €
Dénonciation contre la Société des bonnes études, comme affiliation jésuitique, pour servir d'appendice à la dénonciation de M. le Comte de Montlosier
Duchateau
Hachette BNF
9,50 €
Tribunal civil de la Seine. La famille de Treil de Pardailhan défenderesse, contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur. Pièces justificatives
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €