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pour « plenel pour les musulmans ».
Second mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, contre M. le procureur général, accusateur
Eric Blondel
Hachette BNF
11,00 €
La corruption et son impact sur le climat des affaires en Guinée, Quelle stratégie pour enrayer ce fléau ?
Mamoudou Montes Diakité
L'Harmattan
16,00 €
65 ans de la Ve République : une analyse prospective de la Constitution, Propositions pour l évolution de la Constitution
Professeur Jean-Philippe Derosier (sous dir.)
LEXISNEXIS
46,00 €
Du casier judiciaire et de la loi du 5 aout 1899 : thèse pour le doctorat sciences juridiques
J. Collardot
Hachette BNF
18,50 €
Le licenciement pour motif personnel II, Quelle procédureet#8201;? Quelles sanctions en cas de licenciement injustifié ou irrégulier ?
Sandra Limou, Clara Lecroq, Florence Lefrancois
Liaisons
71,78 €
Proposition au sujet de la création d'un asile d'aliénés pour le département de la Moselle, adressée à M. le Préfet, à M. le Président et à MM. les membres du Conseil général
Jean-François Warin
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause, de leur fermier de Froimenteau intimés contre Charles-François de Ventimille, comte du Luc
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €