Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Les Max et Lili ».
Egalité et non-discrimination dans l'accès aux services publ, [actes du colloque, Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Paul-Verlaine-Metz, les 8 et 9 octobre 2007
Laurence Potvin-Solis, Roselyne Allemand
L'Harmattan
27,50 €
Factum pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux, de feu messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre contre le P. C. Hazart et M. A. Hoefslaegh
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, sur la creation et establissement à Rouen, d'une place commune, pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon, et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Reglement général du 13 aoust 1669 pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges, et autres estoffes de laine et de fil qui seront manufacturées dans le royaume
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 1
René Gastier
Hachette BNF
29,00 €
Édict de création de deux maistres de chacun art et mestier, en faveur du mariage et entrées, de la Royne d'Angleterre. Vérifié en Parlement à Paris les 27 août 1625 et 4 septembre 1631
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
La protection et la valorisation des données par les collectivités, Guide pratique à destination des élus, agents et dpo des collectivités, le défi de la conformité et de la gestion des données
France Charruyer, Jean-Luc Sauron
Berger-Levrault
42,00 €