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pour « plenel pour les musulmans ».
100 fiches pour comprendre le droit du numérique, 2e édition
Mickaël Le Borloch
Bréal
19,90 €
Pour une AG des copropriétaires sereine
Claudine Lambermont
Edipro
30,00 €
POUR UNE THEORIE MICROPOLITIQUE DU DROIT
Pierre Moor
Presses universitaires de France
29,50 €
Cahier des charges communes, du 22 avril 1914, pour la fourniture des fourrages dans les brigades, de gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes, dans leur travail. Instruction provisoire D. pour application dans les établissements militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes, les plus approuvées pour les régler et les dresser avec précaution
Guérin de Tubermont
Hachette BNF
31,50 €
Traité sur les questions mixtes ou Examen des loix et jurisdictions qu'on doit suivre pour décider, les contestations entre les hommes de différentes nations, provinces, districts
Philippe Dumouchet du Bac
Hachette BNF
23,90 €
La procédure de divorce, Les différentes façons de divorcer. Effets du jugement. Les conséquences fiscales. Une pension alimentaire pour les enfants.
Intérêts privés
Fiduciaire
9,90 €