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pour « la conjuration des imbéciles ».
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
37,90 €
La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution de la protection pénale de la propriété - Tome 532., CONTRIBUTION DE LA PROTECTION PÉNALE DE LA PROPRIÉTÉ
Guillaume Beaussonie
Librairie générale de droit et de jurisprudence
47,65 €
De la Preuve de la nationalité en droit français, examen de la jurisprudence et de la doctrine, à propos du livre De la Nationalité des enfants mineurs d'étrangers dans la législation française
Raymond Hubert
Hachette BNF
9,50 €
Guide des pactes d'actionnaires et d'associés 2022/2023
Sophie Schiller, Didier Martin
LEXISNEXIS
79,00 €
Étude historique sur la censure des films en France; [suivi de] La politique symbolique et les films "X", De "la quadruple exécution capitale de béthune" (1909) à l'explosion pornographique des années '70
Antonis Kechris
SAKKOULAS
80,00 €
Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite, de la guerre. A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers...
Charles Hugon
Hachette BNF
9,50 €
Discours sur les droits de la royauté et les prérogatives des monarques, établies par la religion, les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes
Laurent-Jean-Louis Toutain
Hachette BNF
9,50 €
RFFP n ° 112 - Direction générale des finances publiques, LA DGFIP : ORIENTATIONS STRATÉGIQUES
Collectif
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,00 €