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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Bail de la ferme generale du tabac, dans la ville d'Avignon et estat Venaissin, appartenant, à la Chambre apostolique et legation d'Avignon, sur le tabac vendu à Avignon et le comtat Venaissin
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres cy-devant créées, et de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Cassation française et révision allemande, essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de justice de la République fédérale d'Allemagne
Frédérique Ferrand
Presses universitaires de France
29,41 €
Étude historique sur la censure des films en France; [suivi de] La politique symbolique et les films "X", De "la quadruple exécution capitale de béthune" (1909) à l'explosion pornographique des années '70
Antonis Kechris
SAKKOULAS
80,00 €
cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...
Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet
LEXISNEXIS
45,60 €
l influence du dt anglo-americain sur les valeurs mobilieres emises par les s.a. en droit francais, Bibliothèque de droit de l'entreprise - 67 - (Fédération nationale pour le droit de l'entreprise)
Elisabeth Grimaux
LEXISNEXIS
65,90 €
Efficacité de l'exécution des décisions de justice en matière civile et commerciale en Afrique, Rapport sur l'exécution dans les pays africains membres de l'union internationale des huissiers de justice
Union internationale des huissiers de justice et officiers judiciaires
Books on Demand
20,00 €
Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite, de la guerre. A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers...
Charles Hugon
Hachette BNF
9,50 €