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pour « la conjuration des imbéciles ».
Sur l'application de la loi du repos hebdomadaire. Requête à MM. les sénateurs et MM. les députés, par la Fédération des commerçants-détaillants de Paris et de la Seine et des groupes de province
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des obligations en tableaux, Contrat, quasi-contrat et responsabilité
Hobinavalona Ramparany, Anne Scattolin
Editions Ellipses
29,00 €
La Réparation des dommages de guerre. Pourquoi et comment la loi votée par la Chambre, doit être refaite. Dédié à MM. les Sénateurs par un sinistré
Abel Pifre
Hachette BNF
9,50 €
Sur la convention d'union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, suivie du texte de l'avant-projet de la conférence de Berne de 1883
CLUNET-E
Hachette BNF
16,00 €
Le droit administratif belge. De l'administration de la commune, de l'arrondissement, , de la province & des établissements publics en Belgique, combinée avec la tutelle du gouvernement
Fooz
Hachette BNF
33,40 €
Droit civil français : de la preuve en général et de la présomption en particulier., Droit commercial : de la compétence des tribunaux de commerce
Doyen
Hachette BNF
9,50 €
Abrogation de la loi de 1816, Suppression de la régie sur la libre circulation des vins, cidres, poirés, bières, alcools en France
Le Roux
Hachette BNF
9,50 €
Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, pêches maritimes
MIN. MARINE ET COLONIES
Hachette BNF
24,00 €