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pour « stephen baxter retour sur titan ».
La Réforme de l'impôt foncier sur la propriété non bâtie, résultant de la Loi du 29 mars 1914, ; ses effets. Allocution prononcée par M. Max. Boucard à l'Assemblée générale...
Max Boucard
Hachette BNF
9,50 €
Service du personnel militaire de la flotte. Loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée, modifiée par les lois, annotée et mise à jour jusqu'au 1er novembre 1912
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Ministère de la Marine et des Colonies. N° 5068 de la Nomenclature des Documents, Décret du 12 Juillet 1880 sur la Composition des rations dans le département de la Marine
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €
Complainte sur la mort de haut et puissant seigneur le Droit d'aînesse, déconfit au Luxembourg, faubourg S.-Germain, et enterré dans toute la France en l'an de grâce 1826 accompagnée de notes
Félix Bodin
Hachette BNF
11,00 €
Décret sur la composition des nations, du 29 novembre 1897 avec les modifications du 26 janvier 1899, et du 27 novembre 1901 en vigueur à compter du 1er janvier 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Supplément aux Questions sur la peine de mort. Examen des principales opinions, Séance de la Chambre des Députés du 27 septembre relativement à la mise en accusation des ministres
MASSIAS-N
Hachette BNF
9,50 €
De l'impôt sur les voitures et les chevaux : commentaire de la loi du 2 juillet 1862,, remise en vigueur par la loi du 16 septembre 1871, assiette et recouvrement de l'impôt
Isoard
Hachette BNF
16,00 €