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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs, du Bureau des finances de la Généralité de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain, et en droit français. Faculté de droit de Paris, 23 décembre
Alphonse Boistel
Hachette BNF
24,00 €
Observations pratiques de la Chambre des avoués de première instance de la Seine, sur le projet de loi de réforme hypothécaire
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. De la Responsabilité des communes et de celle des fonctionnaires municipaux en droit français, De la Personnalité des municipes en droit romain. Faculté de droit de Paris
Jean Roguin
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. De l'Exception de dol, en droit romain. Des Dons manuels, en droit français, Faculté de droit de Nancy
Jules Claude
Hachette BNF
23,90 €
La délibération après la révision constitutionnelle de 2008, Actes de la journée de la commission de la jeune recherche constitutionnelle, [7 novembre 2013, université de rouen]
Marc Doray, Jean-Philippe Derosier
Mare & Martin
19,50 €
Défense de François de Vedel-Montel, lieutenant-colonel d'infanterie et major du régiment Dauphin, accusé de complicité de faux, par M. le maréchal duc de Richelieu
Eric Blondel
Hachette BNF
16,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, ex-pair de France, et de MM. de Brian, de Genoude et Lubis, devant la cour des pairs. Présidence de M. Pasquier. Audience du 22 novembre 1830
XXX
Hachette BNF
11,00 €