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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
De l'Enseignement du droit chez les Romains. Des Droits et obligations qui naissent du bail à loyer
Georges Flach
Hachette BNF
24,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
45,50 €
Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie étrangère
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Du Pouvoir constituant et du principe souverain, d'après M. de Cormenin, au sujet de la Charte de 1830
François Delarue
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
Hachette BNF
10,90 €
Traicté du droict de l'equivalent establi dans le pays du Languedoc par le roy Charles VII en 1460
Daniel de La Coste Romain
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €