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pour « l'arabe du futur ».
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
44,50 €
Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications aux articles 34 du Code de commerce, 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Langlois
Hachette BNF
24,00 €
L'EUROPE FACE A LA MONDIALISATION, QUELLES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES POUR DEMAIN ? 50 ANS DE CONSTRU, ACTES DU COLLOQUE DU 26 MARS 2007 ORGANISÉ PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DU TRÉSOR E
Institut d'études politiques,
IGPDE
15,00 €
LA LOI DU 9 AVRIL 2004 RELATIVE A LA POLITIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE, ENJEUX, REA - ACTES DU COLLOQUE, ACTES DU COLLOQUE TENU À POITIERS LE 19 OCTOBRE 2006. TEXTES RÉUNIS PAR NATHALIE
organisé par l'Institut de droit social et sanitaire sous la direction de Nathalie Martin-Papineau
LEJEP
23,35 €