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pour « l'arabe du futur ».
Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Ferme générale
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire et instructions pratiques à l'usage du public sur la loi du 23 aout 1871, concernant le timbre et l'enregistrement, exécutoire en Algérie à partir du 1er janvier 1872
Presseq
Hachette BNF
13,90 €
Nouveau code du chasseur. Commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse
Charles Viel
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes
Dombes
Hachette BNF
16,00 €
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decembre 1668, portant un reglement general, de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
13,90 €
Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
44,50 €