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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 3 juillet 1749, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres, et les décomptes de la cavalerie françoise et étrangère et des dragons et des troupes légères
France
Hachette BNF
9,50 €
Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610, Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium
Voysin
Hachette BNF
11,50 €
Décret 31 décembre 1922. Code de la route, règlement sur la police de la circulation et du roulage, Saumur, Fontainebleau, Versailles, l'école d'administration militaire de Vincennes à partir de 1922
Anonyme
Hachette BNF
17,50 €
Nouvelle Législation sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour, Loi du 3 mai 1844, modifiée par la loi du 1er mai 1924 et lois postérieures. Textes et Commentaires
Charles-Lavauzelle et Cie, éditeurs
Hachette BNF
12,90 €
Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924, mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
France
Hachette BNF
11,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €
Manuel sur l'acceptation ou la répudiation des dons et legs faits aux Sociétés de secours mutuels, contenant la nomenclature des pièces à produire pour arriver sans retard à la solution des affaires
Henri Abric
Hachette BNF
9,50 €