Rayons
1626
Droit général
46
Droit public
11
Droit pénal
74
Droit privé
55
Droit international
19
Droit de l'Union européenne
6
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
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Prix
1889 résultats pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris
Parlement de Paris
Hachette BNF
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Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes
Châtelet de Paris
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Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
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Ordonnance de police concernant l'illumination de la ville et fauxbourgs de Paris, 5 novembre 1778
France. Châtelet de Paris
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Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus interjeté par M. le Procureur, général des Bulles, Brefs, Constitutions et règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
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Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté, des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
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Arrest notable de la cour de parlement en la chambre de l'edit, touchant la legitime des enfans
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La mairie de Paris
Frédéric Vasseur
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