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pour « jacques martel voie verne ».
L'indemnisation du préjudice corporel, L'indemnisation des accidents de la voie publique, L'INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL - L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DE LA VOIE PUBLIQUE, L'indemnisation des accidents de la voie publique
Vincent Dang-Vu
L'Harmattan
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Histoire des institutions. XVIe-XVIIIe siècle
Ellul Jacques
Presses universitaires de France
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couleurs et droit
Jacques Larrieu
LEXISNEXIS
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Factum pour messire Benoît Boihyer. Appel de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre J. Perret, J. et N. Du Verne et contre P. Du Verne
XXX
Hachette BNF
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Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958 - 9e éd., Classic
Jean-Jacques Chevallier
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VERTIGES DU DROIT - MELANGES FRANCO-HELLENIQUES A LA MEMOIRE DE JACQUES PHYTILIS, Mélanges franco-helléniques à la mémoire de Jacques Phytilis
Soazick Kerneis, Nathalie Kálnoky, Andréas Helmis
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1, Droit commercial, Activité commerciale - Structures d'entreprises (commerçants, sociétés et autres groupements)
Jacques Mestre
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Information et secrets, Regards croisés d'Afrique et de France
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PU AIX-MARSEILL
36,00 €