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pour « Les Max et Lili ».
Procès des accusés des 12 et 13 mai devant la cour des pairs : contenant les faits préliminaires,, les débats, les interrogatoires et l'arrêt de condamnation
Pagnerre
Hachette BNF
24,50 €
Discours sur ce sujet : assigner les causes des crimes et donner les moyens de les rendre plus, rares et moins funestes
Pierre-Louis Lacretelle
Hachette BNF
14,90 €
Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés en provinces avec leur solde et demi-solde, et les vétérans
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises, et les tribunaux civils, correctionnels et de police. 4e édition. Tome 2
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
35,40 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 2, civils correctionnels et de police.
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
35,00 €
Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours, souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses
Vaquier
Hachette BNF
33,40 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 1, civils correctionnels et de police.
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
38,40 €
La Charte, la liste civile et les majorats. Nouvelle édition, Augmentée d'un Fragment sur les inconvéniens des majorats pour l'État et pour les familles
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
9,50 €