Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « l'arabe du futur ».
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924, et circulaire explicatives
France
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Daniel Morel conseiller secrétaire du roi maître de la chambre, contre dame Anne Ollier veuve du feu sieur Chevalier.
XXX
Hachette BNF
39,40 €
Formules des arrests du Conseil, des jugemens qui se rendent dans les Commissions du Conseil, et des ordonnances dont les requestes presentées au Conseil doivent être répondues
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers, pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 27 août 1757, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
11,00 €
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé, et la fixation de son traitement
Louis XVI, France
Hachette BNF
11,00 €