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Droit social européen et international
Sylvie Hennion, Muriel Le Barbier, Marion Del Sol
Presses universitaires de France
39,00 €
Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant esleu, et l'autre, de conseiller du Roy en chacune eslection en chef du Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Legs de libération en droit romain. Fin de non-recevoir et des prescriptions, établies en matière de transport par terre en droit français. Faculté de droit de Paris
René Hersent
Hachette BNF
19,50 €
Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris
Georges Tonnellier
Hachette BNF
23,00 €
De la valeur pratique de la maxime Nemo cum damno alterius locupletior fieri debet en droit romain, De l'action en répétition de l'indu et de quelques autres actions analogues, en droit français
Gaston Rau
Hachette BNF
20,50 €
Thèse de doctorat. De Lege commissoria en droit romain. De la Propriété en général et du droit, d'accession relativement aux choses immobilières en droit français. Faculté de droit de Paris
Émile Gayot
Hachette BNF
20,00 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux
France
Hachette BNF
9,50 €
Exploitation et réglementation des mines à grisou en Belgique, en Angleterre et en Allemagne 1, rapport mission fait à la commission chargée de l'étude moyens propres à prévenir explosions grisou
Arthur Pernolet, Louis-Charles-Marie Aguillon
Hachette BNF
16,50 €