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pour « jacques martel voie verne ».
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
Charles Comte
Hachette BNF
13,90 €
Droit civil. Les obligations Volume 3. Le rapport d'obligation - 10e ed., 3. Le rapport d'obligation
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
Sirey
35,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
La "Nouvelle société" de Jacques Chaban-Delmas - colloque du 16 septembre 2009 à l'Assemblée nationale, colloque du 16 septembre 2009 à l'Assemblée nationale
Chaban aujourd'hui, Centre d'histoire de Sciences po, Comité d'histoire parlementaire et politique
Économica
18,00 €
Factum pour messire Antoine de Pippemont, seigneur de Croix et autres lieux, appelant d'une sentence, rendue, le 23 juillet 1630, contre Jacques Loisel, laboureur à Ballinghen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur délibéré pour Maitre Henry-Gabriel Ampoux, comte de la Massais, intimé et défendeur, contre Maitre Jacques-Armand du Vigier, procureur général au parlement de Bourdeaux, appelant
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Cour d'appel de Douai. 1re Chambre. Conclusions pour M. John Peacan contre M. Jacques Leboeuf, M. Edouard Contie de Fouilhac, M. Henri Contie de Fouilhac, intimés
XXX
Hachette BNF
9,50 €