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pour « la conjuration des imbéciles ».
Mémoire sur la révocation des donations par survenance d'enfants : lu le 24 aout 1844
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
De Nautico foenore, en droit romain. Des assurances sur la vie, en droit français. Thèse
Verdier-Havart
Hachette BNF
21,50 €
Liquidation de la société agricole et industrielle d'Arcachon. 10 juin 1863. Cahier des charges
Castaignet
Hachette BNF
11,90 €
Décret relatif aux différentes positions des bâtiments de la marine impériale
France
Hachette BNF
32,50 €
Thèse pour le doctorat, De la nature et des caractères généraux du droit d'hypothèque.
Valantin
Hachette BNF
17,50 €
Projet relatif à la réglementation générale & contrat d'apprentissage des compositeurs-typographes
G Lefebvre-Ducrocq
Hachette BNF
10,90 €
La clé des affaires : pratique du droit usuel 3e édition considérablement augmentée
Sambucy
Hachette BNF
33,40 €
Ordonnances d'Abbeville, sur le faict de la justice et abréviation des procès au pays de dauphiné
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,90 €