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pour « Shangri-la frontier ».
Le changement de paradigme constitutionnel. Étude comparée du passage de la suprématie législative à, Étude comparée du passage de la suprématie législative à la suprématie constitutionnelle en France,
Marie Gren
Dalloz
75,00 €
Les cahiers de la justice n°2 - Printemps 2007 : Etre magistrat dans la cité, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de l
Dalloz
26,40 €
Du contrat d'assurance sur la vie, En présence de la loi civile, de la loi commerciale et des lois sur l'enregistrement
Jules Rome
Hachette BNF
23,00 €
Du duel : dissertation lue à la séance solennelle de la Conférence des avocats près la Cour, royale de Toulouse 16 décembre 1846
Lauzeral
Hachette BNF
11,90 €
Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges, de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne
Louis XIV
Hachette BNF
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Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service, de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Les Analogies de la jurisprudence administrative et de la jurisprudence civile, Extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1906, no 4
J Charmont
Hachette BNF
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Thèse pour la licence. Code Napoléon. De la minorité et de la tutelle. Droit commercial, Des Livres de commerce. Droit administratif. Juridiction administrative gracieuse et contentieuse
Ernest Compayré
Hachette BNF
11,00 €